Vider une maison, un chantier prioritaire, une obligation légale avant de céder son logement.

Pour vendre un logement, il est nécessaire de le débarrasser de ses meubles et objets. A condition de frapper aux bonnes portes, l’opération se révèle moins compliquée que prévu.

Un divorce, un déménagement, un départ en maison de retraite ou le décès d’un parent : vider une maison au plus vite peut apparaître comme une tâche insurmontable, surtout en raison de l’attachement de la famille aux meubles et objets d’art qui y sont conservés. C’est pourtant une obligation légale avant de céder le logement. « De plus, une maison pleine de meubles peut diminuer la valeur du bien et le rendre difficile à vendre », précise Me Couzigou-Suhas, notaire à Paris. A condition de frapper aux bonnes portes, l’opération se révèle généralement moins compliquée que prévu.

Dans bien des cas, le notaire joue un rôle central. Succession, mise sous tutelle, mésentente pour le partage entre divorcés, biens de grande valeur… faire appel à un officier public est la démarche la plus sûre, notamment en cas de succession. Pour inclure meubles et objets d’art ayant appartenu au défunt dans le patrimoine, le notaire doit faire établir leur valeur dans un inventaire.

Journal Le Monde

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LES DÉBARRASSEURS ROCHELAIS

vide maisons et vide commerces

débarras intégral

 
 

 

Bon débarras et partage successoral réussi

L’un des moments les plus délicats dans une succession est celui où l’on doit se défaire des mille et unes choses ayant peuplé les lieux et les souvenirs. Moment délicat à plus d’un titre. Sentimental d’abord car les objets familiers incarnent alors tous les souvenirs d’une vie disparue. Mais c’est aussi, trop souvent, le moment où les failles dans les familles se révèlent ou s’élargissent. C’est là que se déclenchent les fameuses batailles autour d’une petite cuillère ou d’un service à thé. Le notaire doit montrer à cette occasion tout son savoir-faire psychologique et, autant que faire se peut, jouer pleinement son rôle de conseiller des familles. La meilleure garantie de justesse et d’équité dans l’établissement d’un partage repose sur l’établissement sérieux d’un inventaire. Établi par le notaire, le plus souvent assisté d’un commissaire-priseur judiciaire, l’acte aura toute sa force aussi bien devant les héritiers que face à l’administration fiscale.

Dans l’hypothèse où toute difficulté de partage aura été écartée, il s’agit pour chaque héritier de disposer des biens et objets qui lui reviennent. Bien souvent voisinent dans une maison, au fond des placards, des objets sans aucune valeur et d’autres, qui peuvent trouver preneur. Pour vider intégralement une maison en s’adressant à une société spécialisée, sans engager de frais importants, il sera conseillé de laisser parmi les objets à enlever un certain nombre de choses qui pourront se revendre en brocante et qui permettront à la société de débarras de se rémunérer. Cela fera l’objet d’un accord avec l’entreprise concernée. Dans l’hypothèse où il s’avère nécessaire de payer pour une opération de débarras, il est indispensable de demander un ou plusieurs devis préalables. Quand la maison est vide, chacun est censé avoir pris possession des objets que le partage lui a attribués et être libre d’en disposer à sa guise. Si, au bout de quelques années, l’attachement à l’objet s’estompant, la vente est envisagée, c’est vers une société de ventes volontaires que le détenteur pourra s’orienter s’il désire passer par les enchères publiques pour la réalisation de son bien. Celle-ci ne joue pas le même rôle que le commissaire-priseur judiciaire. Celui-ci est seul compétent pour organiser et réaliser les ventes de meubles aux enchères publiques prescrites par la loi ou par décision de justice, ainsi que les « prisées », estimations correspondantes.

Le commissaire-priseur judiciaire est un officier ministériel nommé par arrêté du garde des Sceaux, Ministre de la Justice. Son domaine d’intervention est vaste, allant des procédures collectives (redressement et liquidation judiciaires), aux saisies-ventes, successions, tutelles, crédits municipaux, etc. Les commissaires-priseurs judiciaires sont un peu moins de 450 en France.

Les ventes volontaires de meubles aux enchères publiques sont désormais organisées et réalisées par des sociétés commerciales : les sociétés de ventes volontaires. Elles doivent être agréées par le Conseil des ventes, autorité de régulation chargée d’agréer les sociétés de ventes et les experts, d’enregistrer les déclarations des ressortissants des États et de sanctionner les manquements aux lois, règlements et obligations professionnelles. Les commissaires-priseurs judiciaires, ou œuvrant dans le cadre des sociétés de ventes volontaires, sont des professionnels dont les compétences sont solides en droit, en histoire de l’art et dans tout domaine dans lequel ils peuvent être conduits à intervenir.

Pour vendre un bien aux enchères, il suffit de prendre contact avec un commissaire-priseur. Vous avez la liberté de le choisir comme vous le souhaitez : en fonction de sa localité, de sa spécialité, des ventes programmées, etc.


Après avoir vu l’objet, le commissaire-priseur vous donnera une première estimation, le plus souvent gratuite, et vous conseillera sur l’opportunité de le mettre en vente, en fonction de vos besoins et de l’état du marché. Vous pouvez également fixer un prix de réserve, c’est-à-dire un prix minimum en dessous duquel l’objet ne peut être adjugé. Dans l’hypothèse où l’objet que vous mettez en vente a fait l’objet d’une estimation par un commissaire-priseur judiciaire dans le cadre d’une succession, celle-ci vous sera bien sûr utile dans votre prise de décision. Ce sera une information qui vous permettra de voir l’évolution éventuelle du marché depuis l’estimation et de décider en toute connaissance de cause, avec l’avis du commissaire-priseur. L’estimation fixée, l’objet authentifié, le type de vente défini, vous devez remplir une réquisition de vente. Cette dernière est un contrat de mandat par lequel vous autorisez la maison de ventes à vendre pour votre compte un ou plusieurs biens vous appartenant. La réquisition de vente doit comporter votre identité, la description des objets que vous donnez à vendre, la date, le lieu de vente et le prix de réserve s’ils sont fixés. Elle indique aussi les frais de vente. Ceux-ci sont libres et parfois négociables. Ils comprennent la rémunération du service rendu par la société de vente et de certaines dépenses engagées à l’occasion de la vente : catalogue, publicité, honoraires d’expert, frais de transport et de magasinage, etc. Après la vente, et si l’objet a trouvé preneur, la société de ventes vous adressera, par courrier, généralement dans un délai d’un mois, votre règlement correspondant au prix d’adjudication moins les frais. Si l’objet n’a pas trouvé d’acquéreur, la société de ventes pourra le présenter dans une autre vente ou vous le restituer.

Depuis quelques années sont apparus des sites de vente aux enchères sur Internet. Le flou juridique qui entoure ces activités est en train de disparaître grâce à l’arrivée de textes d’encadrement qui tendent à offrir un minimum de garanties aux acheteurs et aux vendeurs. Toutefois, si vendre ou acheter une bouilloire usagée ou un canapé d’occasion sur Internet présente un risque limité, pour les objets d’art ou les meubles de valeur, les garanties offertes par les commissaires-priseurs restent inégalées pour le moment. De la préparation de la vente à la surveillance des enlèvements de vos matériels, en passant par la vérification du paiement des acheteurs, le commissaire-priseur prend en charge l’ensemble du processus de vente. 


La vente aux enchères publiques dirigée par un commissaire-priseur vous offre garantie, transparence, rapidité et efficacité. Le prix est connu de tous et indiscutable. En effet, la profession est très largement encadrée et règlementée. Les sociétés de ventes volontaires et les experts qui travaillent en collaboration avec eux engagent leur responsabilité civile professionnelle sur l’authenticité des biens mis en vente. Cette responsabilité est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle obligatoire. L’acheteur quant à lui ne prend aucun risque sur la nature des biens achetés, dont l’authenticité et l’état sont garantis pour une période de dix ans. Le vendeur bénéficie de la garantie de paiement du commissaire-priseur. Les sociétés de ventes doivent justifier d’une assurance ou d’un cautionnement garantissant le versement au vendeur du produit de la vente.


Le commissaire-priseur vous assure sa confidentialité, que ce soit en qualité de vendeur ou d’acheteur, ce qui n’est pas négligeable. Les enchères sont libres, vous n’avez pas besoin de vous inscrire ou d’être identifié tant que vous n’achetez pas un bien.

Ainsi, dans sa dimension très matérielle, très concrète, de la dispersion des objets, une succession réussie est une histoire à étapes qui fait intervenir plusieurs acteurs aux compétences nécessaires : le notaire d’abord, organisateur des moments difficiles, le commissaire-priseur judiciaire éventuellement, l’entreprise de débarras ou la société de vente volontaire. 
C’est à travers ces professionnels que voyagent les objets, avec leur poids de souvenirs, vers d’autres destins… « Objets inanimés, avez-vous donc une âme / qui s’attache à notre âme et la force d’aimer ? » (A. de Lamartine, « Milly ou la terre natale »).

Journal du Village des Notaires n°22

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Comment vider une maison après le décès d’un proche ?

Le décès d’un proche soulève, en plus de la tristesse personnelle, un ensemble de questions administratives liées à son logement et la disposition de ses biens. Entre obligations et usages, il existe un certain nombre de solutions à mettre en œuvre, et parfois à organiser du vivant des proches, en concertation. Quelles sont les solutions pour vider la maison d’un proche après son décès ? Que prévoit la loi ?

 

Ce que prévoit la loi

Légalement, en cas de décès, la loi oblige à un inventaire, spécialement si l’un des héritiers du défunt est absent, mineur ou sous tutelle. L’inventaire n’est pas uniquement réservé aux cas de vente, mais permet un usufruit cadré des meubles et objets décoratifs. L’inventaire permet de lister les biens et leur valeur afin d’éviter les complications entre héritiers.

Après les questions légales de succession et de testament, se posent les questions pratiques : comment faire, avec qui, dans quelle optique ?

Quelles sont les solutions pour vider une maison après le décès d’un proche ?

Une fois la liste des biens et leur valeur établie, vient le moment de l’action. Si les héritiers peuvent s’entendre pour répartir entre eux certains objets et meubles, les vestiges de toute une vie demeurent et nécessitent une gestion particulière. Plusieurs solutions sont envisageables, à déterminer en fonction du volume d’affaires à gérer, par exemple. Ainsi, les proches peuvent tout à fait entreprendre de trier par eux-mêmes les effets personnels de la personne décédée. Ils ont ensuite la possibilité de donner certains objets et vêtements, et d’en vendre d’autres à des brocantes, selon leur valeur, ou encore d’organiser des vide-greniers.

Des entreprises spécialisées à votre service

De nombreuses entreprises proposent également des services sur-mesure afin de vider l’habitation d’une personne décédée et ainsi éviter un poids supplémentaire aux héritiers, déjà accablés par le chagrin et souvent dépassés par les autres formalités administratives. Dans toute la France, des services de débarras sont spécialisés dans ce type d’interventions et de prestations. Leurs tarifs et disponibilités varient bien-sûr en fonction du volume de meubles et documents à évacuer, mais ils garantissent une prestation efficace et personnalisée. Certains spécialistes proposent notamment de donner vêtements et meubles à des associations afin de leur offrir une seconde vie et d’aider des gens dans le besoin.

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Débarras sauvages, ce que dit la loi

Les déchets volumineux (encombrants) des ménages ne sont pas collectés avec les ordures ménagères. Ils font l'objet d'une collecte à part organisée selon des modes fixés par le maire ou le président du groupement de collectivités territoriales. 

 

Si vous déposez, abandonnez, jetez ou déversez tout type de déchets sur la voie publique en dehors des conditions fixées par arrêté, vous risquez une amende forfaitaire de :

  • 68 € si vous réglez l'amende immédiatement ou dans les 45 jours suivant le constat d'infraction (ou l'envoi de l'avis d'infraction)

  • 180 € au-delà de ce délai.

À défaut de paiement ou en cas de contestation de l'amende forfaitaire, c'est le juge du tribunal de police qui décide du montant de l'amende pouvant aller jusqu'à 450 €.

service-public.fr

Pour mettre un terme à l’empilement des détritus, un député LR vient de faire enregistrer une proposition de loi visant à durcir les montants d’amende pour dépôt sauvage de déchets. Il propose également de faciliter le recours à la vidéosurveillance pour identifier les contrevenants.

On y trouve de tout, plaques de tôles, chaises en plastiques, machines à laver et même parfois de l’amiante. Le tout au coin des rues, au bord des routes, sur des hectares de champs ou en pleine mer. Oui, chaque année, les Français jettent 314.000 tonnes de déchets dans la nature. L’équivalent de 31 Tours Eiffel, d’après l’association Gestes propres. Un vrai désastre écologique résultant “d’une insuffisance des moyens de collecte et d’une difficulté à traiter les détritus”, indique la proposition de loi enregistrée début octobre auprès de la présidence de l’Assemblée nationale par Julien Dive, député LR de l’Aisne. Pour ce dernier, ce problème “demeure surtout le fruit d’un réel incivisme” Son objectif : lutter contre la recrudescence de ces décharges à ciel ouvert.

Contacté par Capital, l’élu propose dans un premier temps de renforcer l’arsenal juridique. “Dans le cas d’un dépôt effectué par un particulier, grâce à un véhicule ou non, le montant de l’amende doit être celui prévu pour les contraventions de 4ème classe”. Autrement dit, une amende forfaitaire de 135 euros si elle est réglée dans les 45 jours. Une fois ce délai dépassé, la facture grimperait à 375 euros et même jusqu’à 750 euros maximum pour un défaut de paiement ou contestation. Aujourd’hui, le dépôt sauvage est seulement puni d’une amende forfaitaire de 2ème classe, soit 68 euros, puis 180 euros en cas de retard de paiement. Le montant maximum ne peut excéder 450 euros. “Mais, cela se termine souvent en simple rappel à la loi”, regrette Julien Dive, qui aimerait aussi s’attaquer aux déchets professionnels. “Il faudrait indexer l’amende sur le chiffre d’affaires de l’entreprise, propose-t-il. Aujourd’hui, elle ne peut dépasser les 75.000 euros”.

Et ce n’est pas tout. Le député LR de l’Aisne compte bien aller plus loin : “il faut modifier le cadre juridique, notamment pour les maires qui sont les premiers à devoir gérer le problème, argue-t-il. Je propose de faciliter le recours à la vidéosurveillance pour verbaliser lorsqu’une infraction est constatée”. Julien Dive espère aussi pouvoir protéger les maires “qui renvoient les déchets à l’envoyeur”, comme cela est déjà arrivé à Laigneville, dans l’Oise, ou à Vélizy dans les Yvelines. Mais, le chemin est encore long pour notre édile. La proposition de loi, si elle est recevable, sera ensuite déposée à l’Assemblée. Ce n’est que dans ce cas qu’elle pourra être inscrite à l’ordre du jour, pour être examiné en séance publique. “J’espère que la majorité l’acceptera, elle ne crée pas de dépenses”, conclut Julien Dive.

Capital.fr

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Le syndrome de Diogène, mode de vie ou pathologie ?

Entasser les objets hétéroclites jusqu’à en remplir sa maison ne cache pas toujours une maladie.

Nous connaissons tous des collectionneurs accumulant des objets plus ou moins encombrants, des accros des vide-greniers revenant de leur quête les bras chargés de bric et de broc, des accumulateurs qui n’arrivent pas à jeter papiers, journaux ou bibelots… La plupart du temps, ces manies amusent ou agacent l’entourage mais ne prêtent pas à conséquence. Mais chez certaines personnes, l’accumulation de toute sorte d’objets et de détritus va devenir compulsive. L’appartement va alors être envahi du sol au plafond, à tel point qu’il faut parfois le vider en urgence sur arrêté préfectoral car il est devenu insalubre et menace la sécurité de l’habitant et du voisinage.

Ces personnes souffrent du syndrome de Diogène. «Un de mes patients possède trois appartements, une maison et une boutique. Tout est plein. Il ne peut plus rentrer dans aucun de ces locaux et dort dans la rue», raconte le docteur Laurence Hugonot, psychogériatre à l’hôpital Broca.

S’il a toujours existé, le syndrome de Diogène n’a été nommé qu’en 1975 par un gériatre américain, Clark, en référence au philosophe grec qui vivait dans un tonneau et méprisait les conventions sociales. Car, comme le rappelle le docteur Jean-Claude Monfort, psychogériatre et auteur de plusieurs ouvrages sur le sujet, le syndrome de Diogène n’est pas une maladie. «C’est un ensemble de signes et de comportements derrière lesquels peuvent se cacher des maladies, mais ce n’est pas toujours le cas», précise-t-il. Ainsi seuls 56 % des «Diogènes» ont une maladie psychiatrique ou neurologique associée, selon une étude publiée dans The Journal of Aging Research & Clinical Practice en août dernier.

Pas de portrait-robot type

Les principales maladies associées sont, pour les plus jeunes, la schizophrénie et, pour les plus âgés, la démence fronto-temporale, proche de la maladie d’Alzheimer. Chez les 44 % autres «Diogènes», aucune maladie n’a été retrouvée. Elles sont souvent les plus difficiles à accompagner. Car, comme le rappelle le docteur Jean-Claude Monfort, leur caractéristique principale est qu’elles ne demandent rien et disent n’avoir besoin de rien. Bien souvent, elles n’ont plus de médecin généraliste, la famille s’est détournée et elles sont très isolées.

Hormis ce trait commun, il est difficile de dresser un portrait-robot type des «Diogènes». Certains vont être particulièrement sales et négligés au milieu de leur appartement plein à craquer et insalubre, d’autres dans le même environnement resteront propres et élégants. Si nous connaissons surtout les personnes qui amassent, chez certains «Diogènes», plus rares, les objets sont totalement absents «Je connais une dame qui, dans son appartement de trois pièces, a installé une table, une chaise et un lit. Et dès que son frère lui apporte un meuble, il finit sur le trottoir», raconte le docteur Hugonot.

Enfin, si certains vivent reclus et doivent leur survie à un proche qui leur apporte de la nourriture, d’autres mènent une vie sociale normale… Ainsi le docteur Monfort n’a jamais soupçonné l’une de ses amies proche d’être «Diogène», avant d’apprendre par le frère de cette dernière que des tonnes de détritus avaient été trouvées dans son appartement. «Les seuls signes qui auraient pu m’alerter, c’était l’état de sa voiture et le fait qu’elle ne nous ait jamais invités chez elle alors qu’elle venait régulièrement à la maison.» En fait, les personnes qui souffrent du syndrome de Diogène vont avoir une relation extrême, dans un sens ou dans l’autre, aux objets, au corps et à l’autre.

Situations extrêmes

La plupart du temps, ces personnes «hors norme» arrivent dans le système médical dans des situations extrêmes, lorsque les complications liées à leur mode de vie surgissent. Ce peut être suite à la demande venue du voisinage qui s’est plaint des odeurs, des animaux nuisibles comme les cafards ou encore en raison d’un début d’incendie, une fuite d’eau… Ou lorsque les patients arrivent à l’hôpital aux urgences pour des brûlures, parce qu’ils ont tenté d’éteindre un début d’incendie, ou des gelures, parce qu’ils dorment la fenêtre ouverte pour ne pas être trahis par les odeurs.

L’accompagnement demande du temps. «Nous recherchons toujours une pathologie neurologique ou psychiatrique. Mais nous avons besoin de temps pour tisser un lien de confiance», explique le docteur Éliane Abraham, gériatre et responsable de la coordination territoriale d’appui à Nancy. Ensuite, lorsque le lien est établi, les spécialistes expliquent qu’ils passent un pacte avec les «Diogènes»: «Nous allons vous aider à vivre comme vous l’entendez mais vous devez nous aider à ne pas être expulsé et à ne pas vous mettre en danger.» Pour les aider, le docteur Hugonot envisage de mener une étude avec un casque de réalité virtuelle leur permettant de trier eux-mêmes le capharnaüm de leur appartement et d’en visualiser le résultat.

Le Figaro

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